Modèle gratuit de résiliation de bail.

Par Anna2008 le 10/15/09

Vous souhaitez procéder à la résiliation d’ un contrat de bail ? Si vous ne savez par quel bout commencer votre lettre, cet exemple de lettre de résiliation de bail vous mettra sans aucun doute sur la voie. Alors, pour engager le processus pour résilier un bail locatif en tant que locataire, vous ne chercherez plus de midi à quatorze heures !

Suivez cet exemple de lettre type de résiliation de bail après

avoir indiqué les noms et coordonnées du bailleur et du locataire. N’ oubliez pas non plus la mention Lettre recommandée avec accusée de réception ainsi que la date d’ émission du document pour résilier son bail.

Objet : résiliation du bail

Monsieur,

Je suis l’ un des locataires de la maison, sise à 16 rue d'Alesia Roches Noires, 20000, Casablanca- Maroc. C’ est dans le cadre d huyhjuè_uyu u contrat de bail N° ZR3432 que nous avons dûment signé il y’ a environ 7 ans et plus précisément, le 25 mars 2002 ; que j'occupe le local.

Je tiens donc à vous notifier, par la présente lettre, que je désire procéder à la résiliation du dit bail, en conformité avec les dispositions des articles 12 et 15 de la loi numéro 89-462 du 6 juillet 1989.

Ma décision est motivée par un long voyage que je dois entreprendre dans le domaine humanitaire pour venir en aide aux populations sinistrées dans le nord de l’ Inde. Ainsi, vous comprendrez que cette mission nécessite ma présence physique sur le terrain et que je suis contraint à résilier mon contrat de bail.

Par conséquent, je vous donnerai congé, dès le 25 janvier 2010 conformément au de préavis délai de trois mois selon la loi. En plus, mentionnons que les redevances concernant le loyer ainsi que les charges, atteignent la somme de 9000 euros (neuf mille euros). Je vous la paierai par transfert bancaire d’ avance.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations les plus distinguées.

Par ailleurs, si vous êtes rodé dans la rédaction de lettres pour résilier son bail ou encore de tout autre type ; pourquoi ne pas les mettre en ligne ? Dans ce cadre, il suffit de créer votre site Web via un logiciel comme Nvu!


Achetez des photos de bail Dreamstime.comDreamstime.com - Low Cost Premium Stock Photos

Merci de voter

Moyenne de 2/5 pour 1 VOTES.

60 caractères maximum, 4 mots minimum.

20 mots minimum s.v.p







Apportez-nous votre aide pour rendre QuébecTop meilleur !

Si vous remarquez un article offensant, erroné et/ou contenant plusieurs fautes d'orthographe, S.V.P communiquez avec nous.


Devenir Rédacteur sur QcTop

  • Articles connexes

  • 09/29/09

    Exemple de bail : Comment prévenir un bailleur que vous quittez les lieux incessamment ? Comment rédige...
  • 09/26/09

    Modele resiliation bail : Trouver les mots pour résilier un bail demande de l’ouverture d’esprit. Voici comment...
  • 09/20/09

    Modele lettre resiliation bail : Voici comment vous y prendre en douceur via un modèle type de lettre de résiliation d...



Annoncer sur QcTop